Nathalie Cusset
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nathalie Cusset
Objet:
attachée principale d'administration de l'aviation civile
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000400152
(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 2000
05/05/2000
De:
Nathalie Cusset
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000579877
(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 1999
13/11/1999
De:
Nathalie Cusset
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
les ordres de dépenses relatifs à la navigation aérienne
JORFTEXT000000579877
(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 1999
13/11/1999
De:
Nathalie Cusset
Objet:
attachée principale d'administration de l'aviation civile
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000758211
(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 1998
06/11/1998
De:
Cusset (Nathalie)
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 7 avril 1997)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel)
au titre de 1998, dans les conditions suivantes
date_debut
=
"
1998-01-01
"
JORFTEXT000000755417
(source JORF)
promotion
19 Septembre 1998
19/09/1998
De:
Cusset (Nathalie)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000573452
(source JORF)
inscription
19 Septembre 1998
19/09/1998
De:
Nathalie Cusset
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
2o
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
"
JORFTEXT000000188909
(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 1995
23/07/1995
De:
Cusset (Nathalie)
élève de l'institut régional d'administration
Objet:
sous-chef de service administratif, 2e échelon
(ancienneté conservée au 1er avril 1990)
Groupe:
Sous-chef de service administratif
date_debut
=
"
1990-04-01
"
JORFTEXT000000160121
(source JORF)
nomination
21 Juin 1990
21/06/1990